Mentions Légales

1. Éditeur du site

  • Nom de l’entreprise : ACSOLIA SAS

  • Forme juridique : Société par actions simplifiée

  • Siège social : 129 B Route de Lorry 57050 Metz

  • SIRET : 52267319300010

  • TVA : FR41522673193

  • Email de contact : contact@acsolia.org

  • Téléphone : +33 9 84 12 51 55

2. Hébergement

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur le site (textes, visuels, graphismes, logos, icônes, mises en page, vidéos, documents téléchargeables, etc.) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de ACSOLIA SAS, sauf mention contraire.

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4. Données personnelles

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5. Limitation de responsabilité

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6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, la compétence exclusive est attribuée aux tribunaux situés dans le ressort du siège social de ACSOLIA SAS.